En bref :

Si vous travaillez dans le domaine des bibliothèques et souhaitez renforcer vos connaissances en droit, notre formation « Droit en bibliothèque : les fondamentaux » est faite pour vous. En effet, cette formation vous plonge dans les aspects juridiques essentiels, tels que la gestion des collections, la protection des droits d’auteur, la confidentialité des données et bien plus encore.

Au cours de cette formation « Droit en bibliothèque : les fondamentaux« , vous découvrirez les principes du droit appliqué aux bibliothèques. Vous apprendrez à appliquer les règles concernant l’acquisition, la conservation et la diffusion des documents. Par ailleurs, nous mettrons également l’accent sur la protection des œuvres, en particulier sur le droit d’auteur. Vous comprendrez ainsi comment respecter les droits des créateurs tout en gérant le prêt, la reproduction et la mise à disposition des documents.

De plus, cette formation vous guidera dans la gestion des données personnelles des usagers. Vous apprendrez à respecter les exigences légales en matière de confidentialité, notamment en conformité avec le RGPD. En outre, vous découvrirez comment sécuriser les informations sensibles et garantir leur protection dans vos pratiques quotidiennes.

Enfin, vous aborderez des problématiques courantes, telles que la gestion des licences d’utilisation des ressources numériques et l’accès équitable à l’information. Cette formation « Droit en bibliothèque : les fondamentaux » vous apportera des outils concrets pour résoudre les défis juridiques quotidiens et améliorer la conformité de vos actions avec les exigences légales. Ainsi, rejoignez-nous pour acquérir les compétences nécessaires à une gestion juridique optimale de vos missions.

Qu’entend-t-on par droit en bibliothèque ?

La loi dite « loi Robert » organise depuis 2021 l’activité des bibliothèques. Elle définit nos missions, régit le désherbage et cadre les acquisitions. Pourtant, ce n’est pas le seul élément de droit qui organise nos pratiques. Le droit de prêt, les différents droits liés à aux films ou à la musique, existent également. Le droit d’auteur et le droit à l’image influencent aussi nos pratiques. Et n’oublions pas l’importance en bibliothèque du RGPD.

Pourquoi le droit est-il au cœur du métier de bibliothécaire ?

Une bibliothèque est bien plus qu’un lieu de culture ; c’est une institution qui engage des responsabilités et qui est régie par un ensemble de règles spécifiques. Du droit d’auteur à la protection des données personnelles, en passant par les principes de gratuité et les marchés publics, le cadre juridique est omniprésent. Le connaître n’est pas une simple formalité, c’est une nécessité pour mener à bien les missions quotidiennes, gérer les collections de manière éclairée et accueillir tous les publics en toute légalité.

Pourquoi cette formation ?

Il paraît important pour les bibliothécaires aujourd’hui de connaître les règles et les lois qui encadrent nos activités et pratiques quotidiennes. Certaines posent des règles fondamentales qui déterminent nos métiers, d’autres modifient nos pratiques. Il semble essentiel de les maîtriser afin de les appliquer, d’informer les élus et de les utiliser au mieux.

Ce que nous souhaitons vous apporter

• Identifier et appliquer les textes de loi essentiels qui encadrent vos missions (droit d’auteur, droit de prêt, etc.) pour sécuriser vos décisions.
• Décrypter les mécanismes financiers et administratifs, des marchés publics aux subventions, pour optimiser la gestion de vos ressources et de vos acquisitions.
• Mettre en œuvre les bonnes pratiques liées au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour gérer les données de vos usagers en toute conformité et confiance.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à tout le personnel des bibliothèques, salariés comme bénévoles, souhaitant acquérir, consolider ou mettre à jour ses connaissances sur le cadre légal et réglementaire de son activité.

Pourquoi proposons-nous cette formation ?

Nos formations sont conçues pour s’inscrire dans le développement des compétences professionnelles définies par le Référentiel national des compétences des bibliothèques territoriales.

• Domaine : Enjeux transversaux

Ce domaine couvre les compétences essentielles qui irriguent l’ensemble des pratiques professionnelles. Il s’agit de comprendre le rôle de la bibliothèque dans son environnement institutionnel et sociétal, et d’adopter une posture professionnelle adaptée aux responsabilités qui en découlent. Maîtriser ces enjeux est stratégique pour asseoir la légitimité de l’établissement et de ses agents.

• Sous-domaine : Citoyenneté et déontologie

Au cœur de l’action du bibliothécaire se trouvent les principes de service public, de neutralité et de respect des droits des usagers. Ce sous-domaine lie directement l’éthique professionnelle aux obligations légales. En vous formant sur les fondamentaux du droit en bibliothèque, notamment le RGPD, vous renforcez votre capacité à garantir un accès équitable et sécurisé aux services, incarnant ainsi pleinement les valeurs citoyennes de votre métier.

Pour continuer à renforcer vos compétences, découvrez nos formations :

• Construire une veille professionnelle dans le quotidien du métier de bibliothécaire
• Gestion d’une bibliothèque en milieu rural
• La nouvelle typologie des bibliothèques : un outil d’évaluation et de prospective
• La protection des œuvres de l’esprit par le droit d’auteur
• Politique documentaire : une gestion raisonnée des collections
• RGPD : principes et notions
• Webinaire : la bibliothèque est un service public
• Webinaire : la loi « bibliothèques »
• Webinaire : les droits culturels

Pour les formations 100% à distance, contactez-nous pour définir les dates. Nous nous adaptons en fonction de vos impératifs et rythmes physiologiques.

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